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Marques déposées par BILLET Gérald
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MANOIR'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANOIR'S
BILLET Gérald, Marie, Jean, Antoine, Gaspard

Numéro de dépôt :
3225349
Date de dépôt :
15/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2013
MANOIR\'S de BILLET Gérald

Présentation de la marque MANOIR'S

Déposée le 15 mai 2003 par BILLET Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANOIR'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est BILLET Gérald, Marie, Jean, Antoine, Gaspard domicilié(e) 101 rue de Prony,75017 Paris - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérald BILLET domicilié(e) 101 rue de Prony,75017 Paris - 75017 - France.

La marque MANOIR'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANOIR'S est expirée depuis le 15 mai 2013.

BILLET Gérald a également déposé les autres marques suivantes : Clos - Vergers de Normandie , M MANOIRS , Cidrette


BILLET Gérald, Marie, Jean, Antoine, Gaspard - 101 rue de Prony,75017 Paris - 75017 - France


Monsieur Gérald BILLET - 101 rue de Prony,75017 Paris - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Cidres, poirés d'appellation d'origine, pommeaux d'appellation d'origine, jus de pommes, jus de fruits, alcools de fruits (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, eaux de vie de cidre d'appellation d'origine, eaux de vie de fruits d'appellation d'origine, confitures, miels, plats cuisinés à base de cidre ou de poiré, biscuits, gâteaux, tartes aux fruits, friandises de toutes sortes, glaces comestibles, sorbets, desserts glacés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.